1 - Editeur
L'édition du site est assuré par la société par actions simplifiées (SASU) "Naturellement en famille", au capital de 1000 euros.
RS de Montpellier :
TVA intracommunautaire : FR.....
Assureur : MMA Saint Aunès - Tribu d'Oc - 65 rue du fenouil, 34130 Saint Aunès
Siège social : 19 rue de la monnaie, 34740 Vendargues
Téléphone : 07 61 33 86 61
Email : contact@naturellement-en-famille.fr
Directrice de publication : Mme Fanny Turmolle
2 - Hébergeur
OVH, société par actions simplifiées au capital de 10 000 000 €
Siège social : OVH 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - FRANCE
Site internet : http://www.ovh.com
Contact : https://www.ovh.com/fr/support/nous-contacter/
Hotline : +33 972 10 10 07
3 - Conception et production
Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop.
Conçue et développée par la société Naturellement en Famille.
4 - Accès au site
La boutique Naturellement en famille propose des articles éco-responsables à la vente ainsi que des services.
La plateforme est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, à l’exception de difficultés techniques, informatiques, ou liées à la structure des réseaux de communications; en cas de force majeure, d'interruption programmée ou non nécessitant une maintenance.
5 - Données personnelles
Au regard de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ; les données personnelles sont recueillies avec votre consentement via la e-boutique Naturellement en famille et font l’objet d’un traitement informatique.
Ce traitement est destiné à traiter votre commande et votre demande d’information ; sous réserve de votre accord, à vous envoyer la newsletter et/ou des offres commerciales.
Certains champs d'informations doivent être obligatoirement renseignés. Ils sont indiqués par un astérisque. Votre demande ne pourra pas être traitée si ces champs obligatoires ne sont pas renseignés.
Les destinataires de ces données sont la société Naturellement en Famille et ses vendeurs partenaires présents sur la e-boutique.
Les données pourront être également partagées avec des partenaires extérieurs à la marketplace, si vous l'acceptez, en cochant la case prévue à cet effet.
Le responsable du traitement des données est Mme Fanny Turmolle, fondatrice de la société Naturellement en Famille.
Vous jouirez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données, en adressant votre demande par email, téléphone ou courrier, aux coordonnées ci-dessous :
contact@naturellement-en-famille.fr
Téléphone : 07 61 33 86 61
Adresse : Naturellement en famille
19 rue de la monnaie
34740 Vendargues
6 - Propriété intellectuelle
La création de la marketplace Naturellement en famille est la propriété de la société Naturellement en famille : logo Naturellement en famille, template, charte graphique, onglets catégories, différents contrats visibles, ainsi que le contenu des pages "vendeur " Naturellement en famille.
Les vendeurs partenaires présents sur la boutique Naturellement en famille sont quant à eux propriétaires de leur logo et contenus présents sur chacune de leur page vendeur qui leur sont dédiées.
Les utilisateurs de la boutique Naturellement en famille peuvent consulter les données et contenus évoqués ci-dessus, pour leur seule utilisation personnelle, à usage privé, et exclut toute exploitation commerciale.
Toute utilisation des éléments évoqués ci-dessus et présents sur la boutique Naturellement en famille, tels que les logos, graphiques, textes, images, vidéos, etc..; sont protégés par un droit de propriété intellectuelle. De ce fait, l'utilisation de tout document provenant de la boutique Naturellement en famille n'est autorisée
Sans l’accord préalable écrit du titulaire de ce droit, que ce soit Naturellement en famille ou ses partenaires vendeurs visibles au sein de la boutique Naturellement en famille; il est interdit de reproduire, publier, modifier, copier, télécharger ou transmettre des éléments leur appartenant; que ce soit en partie ou en totalité et quel qu’en soit la forme et la finalité.
L'utilisation de tout document provenant du site BOULANGER n'est autorisée qu'à titre d'information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d'autres fins est expressément interdite.
7 - Cookies
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Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.